Camion et remorque
La commission Sully met à disposition des salariés sur place un camion et une remorque
Le prêt du véhicule s’effectue pour une durée d’une demi-journée à une semaine pouvant être prolongée d’une semaine ou plus selon la disponibilité du matériel.
Pour faire face aux frais d’entretien et de réparation, chaque emprunteur est tenu de verser une somme forfaitaire qui est de :
- 1/2 Journée, 100 km maxi : 5 €
- Une Journée, 200 km maxi : 10 €
- Un Week-end, 400 km maxi : 20 €
*Chaque Kilomètre supplémentaire : 0,07 €
Pour le réserver, contacter le bénévole responsable.
A l’enlèvement du matériel vous remplirez ce document |Prêt camions| (présent dans le camion).
Au retour, faites le plein d’essence et joignez votre justificatif de paiement (ticket) au présent document.
Le véhicule doit être rendu nettoyé. Informer les responsables de la section de tout incident ou mauvais fonctionnement sur celui-ci.
Pour faire face aux frais d’entretien et de réparation, la location du matériel est de :
2 €/semaine
Comme pour la débrousailleuse ou le camion, le règlement se fait via l’enregistrement sur le tableau annuel de location.
La demande de prêt s’effectue par Email vers un membre de la sous-commission, pour une durée d’une ou deux semaine(s) pouvant être prolongée d’une semaine ou plus après accord des responsables et en cas de non réservation.
L’emprunteur qui n’a pas retourné le matériel à la date prévue peut être interdit d’emprunt pendant trois mois minimum.
En cas de récidive, la sous-commission se réserve, après information et avis des membres du bureau, le droit d’exclure de ces activités le salarié(e) qui ne respecte pas le présent règlement.
L'utilisation du matériel emprunté est strictement réservé au personnel de Framatome Chalon Sully et à ses ayants droit, avec l'obligation d'utiliser les équipements de protections individuelles mis à la disposition par le CE.
L'emprunteur s'engage à ne pas prêter ou sous louer le matériel à des tiers.
Toutes détériorations du matériel qui est du fait de l'emprunteur sont à la charge de celui-ci.
La responsabilité civile de l'emprunteur peut être engagée en cas d'accident occasionné par lui-même à des tiers par l'utilisation du matériel emprunté, ou dans le cas de prêt, de mauvaise utilisation ou de non respect des règles élémentaires de sécurité.
Les membres de la sous-commission se réservent, après avis des membres du bureau du CE, le droit de suspendre tout prêt de matériel voire d'exclure de ses activités toute personne qui ne respecte pas le présent règlement.