Commission Enfants
100 : Commission enfants
Le CSE propose via cette commission diverses participations (bons d'achat, remboursements) centrées autour des enfants et des évènements familiaux.
La participation du CSE sur ces activités est prise sur un budget spécifique qui n'impacte pas les plafonds des autres commissions du CSE.
Les activités sont ouvertes au personnel de Framatome Chalon-Sully et leurs ayant droits.
Des conditions spécifiques d'attribution peuvent être présentes, se reporter à chaque sous-commission pour le détail.
102 : Colonies de vacances centre aérés
Remboursement en ligne.
Participation du CSE sur les séjours extra-scolaires des enfants ayants-droits :
- Colonies (France – étranger)
- Centres aérés (France – étranger)
- Stages sportifs ou culturels (comprenant voyage, hébergement, encadrement).
La demande s'effectue sur le site internet du CSE, après connexion, via le bouton "Mes remboursements" puis "Colonies, centres aérés et séjours scolaires" puis "Colonies, centres aérés".
Toute demande de remboursement doit être faite dans un délai de 2 mois après la date de facturation, y compris pour des demandes suite à un refus.
40 % du montant de la prestation limité à 20,00 € de remboursement par jour et limité à 28 jours par an.
- Ne concerne que les mercredis et les vacances scolaires (hors repas)
- 0-16 ans pas de condition,
- 17-18 ans à la date de la demande de remboursement : enfant à charge.
- La participation du CSE s’effectue sur présentation de facture nominative, précisant le nom du salarié ou de son conjoint, les nom et prénom de l’enfant, les lieu et dates d'activité ou du séjour, le tarif ;
- En cas de tarification en devises autre que l'Euro, merci de saisir la contre-valeur en Euro calculé sur la base du taux de change applicable à la date de la facture, à préciser dans le champ commentaire.
- Aucune participation pour le BAFA.
104 : Naissances – Mariages
Bon d'achat – Carte cadeau personnel siège – Carte dématérialisée personnel intervenant.
Le CSE offre des cartes cadeaux pour les évènements suivants :
- Les naissances d'enfants ayants-droits ;
- Les mariages et PACS des salariés.
- 100 € par évènement.
- N/A.
La participation du CSE s’effectue sur présentation, dans un délai de 6 mois :
- d’un acte de naissance pour un ayant droit ;
- d’un certificat de mariage ou de PACS pour un salarié.
- N/A.
105 : Noël
Bon d'achat – Carte cadeau personnel siège – Carte dématérialisée personnel intervenant.
Le CSE offre des cartes cadeaux pour les fêtes de fin d'année aux enfants ayants-droits.
Les bons Noël sont remis aux salariés début novembre, via une distribution faite au CSE, puis à l'accueil du CSE pendant les permanences.
- 80 €.
- Ayants droits de 0 à 16 ans.
- Inscription groupée automatique.
- N/A.
106 : Séjours scolaires enfants
Remboursement en ligne.
Participation du CSE sur les séjours scolaires des enfants ayants-droits :
- Classes vertes :
- Voyages scolaires (France – étranger).
La demande s'effectue sur le site internet du CSE, après connexion, via le bouton "Mes remboursements" puis "Colonies, centres aérés et séjours scolaires" puis "Séjours scolaires".
Toute demande de remboursement doit être faite dans un délai de 2 mois après la date de facturation, y compris pour des demandes suite à un refus.
40 % du montant de la prestation limité à 25,00 € de remboursement par jour et limité à 21 jours par an.
- Ayants droits de 0-16 ans : pas de condition,
- Ayants droits de 17-18 ans à la date de la demande de remboursement : à charge.
- La participation du CSE s’effectue sur présentation de facture nominative de l’établissement scolaire, précisant le nom du salarié ou de son conjoint, les nom et prénom de l’enfant, les lieux et dates du séjour, le tarif ;
- En cas de tarification en devises autre que l'Euro, merci de saisir la contre-valeur en Euro calculé sur la base du taux de change applicable à la date de la facture, à préciser dans le champ commentaire.
- N/A.
107 : Rentrée scolaire
La sous-commission "rentrée scolaire" propose aux enfants ayants droits des cartes cadeaux :
- A Bon rentrée scolaire 6 – 16 ans ;
- B Bon rentrée scolaire 17 – 25 ans.
107 A : Rentrée scolaire 6 – 16 ans
Bon d'achat – Carte cadeau personnel siège – Carte dématérialisée personnel intervenant.
Le CSE offre des cartes cadeaux pour la rentrée scolaire aux enfants ayants-droits.
Les bons "rentrée scolaire" sont remis au salarié début Juillet, via une distribution faite au CSE, puis à l'accueil du CSE pendant les permanences.
50 €.
- 6-16 ans inclus : pas de condition.
Inscription groupée automatique.
N/A.
107 B : Rentrée scolaire 17 – 25 ans
Bon d'achat – Carte dématérialisée.
Le CSE offre des cartes cadeaux pour la rentrée scolaire aux enfants ayants-droits.
Les bons "rentrée scolaire" sont envoyés par courriel à réception des documents requis.
60 €.
- 17-25 ans inclus dans l'année civile.
- Certificat de scolarité.
N/A.