Règles du CSE
400 : Commission évasion
Le CSE propose via cette commission des activités de loisirs, culturelles ou sportives non récurrentes, afin de permettre de faire découvrir de nouvelles activités.
Ces activités peuvent être d'origine diverses internes ou externes au CSE.
La participation du CSE sur ces activités est de 50% si le montant est inférieur à 500 €, 40% au-delà. Elle est prise sur un budget spécifique qui n'impacte pas les plafonds des autres commissions du CSE.
Sur décision du bureau, une ou plusieurs activités peuvent être déclarées comme des "coups de cœur du CSE" et proposées alors avec une participation supplémentaire du CSE.
Les activités sont ouvertes au personnel de Framatome Chalon-Sully et leurs ayants-droits au tarif CSE, ainsi qu'aux retraités à prix coûtant.
Si une activité est proposée plusieurs années et devient récurrente de par son attrait, alors elle bascule naturellement dans la commission correspondante.
Des conditions spécifiques de participation peuvent être présentes, se reporter à chaque sous-commission pour le détail.
401 : Association de CSE (sous-commission actuellement non opérationnelle)
Propositions de sorties culturelles ou sportives organisées à travers une association regroupant des CSE.
Le CSE propose au cours de l'année tout ou partie du catalogue des sorties culturelles et sportives de l'association.
Le tarif CSE est réservé aux salariés ou ayants-droits. Ce tarif inclus une participation du CSE de 40% qui impacte le plafond "Sport" ou "Loisirs & culture" de l'année de la demande.
Le tarif réel est un tarif négocié par le CSE, sans participation. Il est ouvert aux salariés et ayants-droits qui ont atteint leur plafond ainsi qu'aux retraités, dans la limite des places disponibles.
Le règlement (par chèques bancaires libellés à l'ordre du CSE Framatome Chalon Sully ou par cartes bancaires) se fait à l'inscription.
L'inscription est définitive. Une séance non réalisée ne pourra prétendre à un remboursement, même en cas d'absence justifiée et annoncée.
- N/A.
- N/A.
- N/A.
- N/A.
403 : Billetteries
Vente de billetterie.
Le CSE propose, dans la limite des stocks disponibles, la vente aux salariés et ayants-droits de Framatome Chalon-Sully de billetterie à des tarifs négociés.
Les salariés présents sur le site de Chalon sont invités à passer l'accueil du CSE aux horaires des permanences pour formuler leur demande et récupérer leur billetterie après paiement.
Les salariés en déplacement, à Sully ou en arrêt doivent formuler leur demande par courriel. Pour les demandes effectuées par courriel, un lien de paiement sera envoyé sur l’adresse électronique personnelle du salarié. En l’absence de validation du paiement dans un délai de 3 jours, la demande de billetterie sera annulée.
Toute vente est ferme et définitive.
Les activités disponibles sont par définition non récurrentes et peuvent être du type spectacle, concert, match, ....
Le tarif CSE est réservé aux salariés ou ayants-droits. Ce tarif inclus une participation du CSE qui dépend du montant de l'activité proposée.
Le tarif réel est un tarif négocié par le CSE, sans participation. Il est ouvert aux retraités.
- N/A.
- N/A.
- N/A.
404 : Bons échanges
Vente de bons d'échanges pour des activités diverses.
Le CSE propose, dans la limite des stocks disponibles, la vente aux salariés et ayants-droits de Framatome Chalon-Sully des bons d'échanges à des tarifs négociés.
Les salariés présents sur le site de Chalon sont invités à passer l'accueil du CSE aux horaires des permanences pour formuler leur demande et récupérer leur bons d'échanges après paiement.
Les salariés en déplacement, à Sully ou en arrêt doivent formuler leur demande par courriel. Pour les demandes effectuées par courriel, un lien de paiement sera envoyé sur l’adresse électronique personnelle du salarié. En l’absence de validation du paiement dans un délai de 3 jours, la demande de bons d'échanges sera annulée.
Toute vente est ferme et définitive.
Les activités disponibles sont par définition non récurrentes et peuvent être du type entrée de parc, de salle à thème, ...
Le tarif CSE est réservé aux salariés ou ayants-droits. Ce tarif inclus une participation du CSE qui dépend du montant de l'activité proposée.
Le tarif réel est un tarif négocié par le CSE, sans participation. Il est ouvert aux retraités.
- Si le bon d'échange à des dates de validités, le salarié doit être présent à l'effectif au moment de l'utilisation du bon. Si sa situation professionnelle a changé entre l'inscription et l'utilisation (démission, mutation, retraite, …), alors le salarié ne peut plus prétendre à une participation sur le coût du bon d'échange. Dans ce cas, le montant complet à prix coutant sera éxigé.
- N/A.
- N/A.
405 : Cours
Inscription à des cours non qualifiants.
Le CSE propose, dans la limite des stocks disponibles, l’inscription à des cours non qualifiants.
Les salariés présents sur le site de Chalon sont invités à passer l'accueil du CSE aux horaires des permanences pour formuler leur demande et récupérer leur confirmation après paiement.
Les salariés en déplacement, à Sully ou en arrêt doivent formuler leur demande par courriel. Pour les demandes effectuées par courriel, un lien de paiement sera envoyé sur l’adresse électronique personnelle du salarié. En l’absence de validation du paiement dans un délai de 3 jours, la demande de cours sera annulée.
Toute vente est ferme et définitive.
Les activités disponibles sont par définition non récurrentes et peuvent être du type cours de cuisine, poterie, sports, …
Le tarif CSE est réservé aux salariés ou ayants-droits. Ce tarif inclut une participation du CSE qui dépend du montant de l'activité proposée.
Le tarif réel est un tarif négocié par le CSE, sans participation. Il est ouvert aux retraités.
- N/A.
- N/A.
- N/A.
408 : Week end
Inscription à des week-ends variés.
Le CSE propose, dans la limite des stocks disponibles, salariés et ayants-droits de Framatome Chalon-Sully, de participer à des week-ends organisés à des tarifs négociés.
Les salariés présents sur le site de Chalon sont invités à passer l'accueil du CSE aux horaires des permanences pour formuler leur demande et récupérer leur inscription après paiement.
Les salariés en déplacement, à Sully ou en arrêt doivent formuler leur demande par courriel. Pour les demandes effectuées par courriel, un lien de paiement sera envoyé sur l’adresse électronique personnelle du salarié. En l’absence de validation du paiement dans un délai de 3 jours, la demande de week-end sera annulée.
Cas particulier des week-ends avec transport aérien :
Si le nombre d’inscrits est suffisant, un transfert par bus est organisé pour le préacheminement et est pris en charge par le CSE :
- Ce bus sera obligatoire pour les personnes des départements 71 et 21.
- Pour les personnes des autres départements ne s'étant pas inscrits au bus, le CSE participera aux frais de transfert aller/retour suivant un forfait établi par le CSE.
Si le nombre d’inscrits n’est pas suffisant, le CSE participera sur les frais de transfert aller/retour de tous les participants suivant un forfait établi par le CSE.
Toute vente est ferme et définitive.
Les activités disponibles sont par définition non récurrentes et peuvent être du type week-end à thème, week-end capitale européenne, week-end parc attraction, ...
Le tarif CSE est réservé aux salariés ou ayants-droits. Ce tarif inclut une participation du CSE qui dépend du montant de l'activité proposée.
Le tarif réel est un tarif négocié par le CSE, sans participation. Il est ouvert aux retraités.
Le salarié doit être présent à l'effectif au moment du départ du weekend. Si sa situation professionnelle a changé entre l'inscription et le départ (démission, mutation, retraite, …), alors le salarié ne peut plus prétendre à une participation sur le coût du weekend. Dans ce cas, une annulation de la participation pouvant impacter l'activité, le bénéficiaire participera au weekend et le montant complet à prix coutant sera éxigé.
- N/A.
- N/A.