Prêt de matériel, de remorques et d'outillages.

La liste du matériel en prêt est portée à la connaissance du personnel par diffusion au personnel - affichage au local CSE et sur le site internet du CSE. Cette liste est disponible sur demande auprès des responsables de la sous-commission.

Toute personne désireuse d’emprunter du matériel est tenue de le réserver auprès des responsables de la sous-commission.

Le prêt de matériel s’effectue pour une durée d’une ou deux semaine(s), pouvant être prolongée d’une semaine ou plus après accord des responsables en cas de non-réservation, à l'exclusion du matériel saisonnier (tailles haies, motoculteur, …) dont l'emprunt est limité à 1 semaine.

L’emprunteur doit retirer le matériel réservé à la permanence du jeudi (12 h 30 à 13 h 00). Pour le personnel site, sur demande, le matériel peut être prêté ou rendu les autres jours de la semaine, après accord, auprès des responsables.

Le matériel emprunté doit impérativement être rapporté à la permanence du mardi (12 h 30 à 13 h 00).

Pour faire face aux frais d’entretien et de réparation, chaque emprunteur est tenu de verser une somme forfaitaire par semaine pour chaque matériel emprunté.

2 € / semaine petit matériel ou 5 € / semaine gros matériel.

• Avoir nettoyé celui-ci. Le matériel doit être rendu dans le même état de propreté que le jour de l’emprunt,
• Informer les responsables de la sous-commission de tout incident ou mauvais fonctionnement sur celui-ci.

Le CSE acquiert et met à disposition le matériel en sa possession aux conditions ci-dessus.

L’utilisation du matériel emprunté est strictement réservée au personnel de Framatome Chalon-Sully et aux ayants-droits.

L’emprunteur s’engage à ne pas prêter ou sous-louer le matériel emprunté à des tiers qui n’appartiennent pas au personnel de l'établissement.

Toute détérioration du matériel qui est du fait de l’emprunteur est à la charge de celui-ci.

La responsabilité de l’emprunteur peut être engagée en cas de perte, de vol, de prêt, du matériel emprunté.

La responsabilité civile de l’emprunteur peut être engagée en cas d’accident occasionné par lui-même à des tiers par l’utilisation du matériel emprunté, ou dans le cas de prêt, de mauvaise utilisation ou de non-respect des règles élémentaires de sécurité.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

L’emprunteur qui n’a pas retourné le matériel à la date prévue peut être interdit d’emprunt pendant trois mois minimum.

Les membres de la sous-commission se réservent, après information et avis des membres du bureau, le droit de suspendre tout prêt de matériel voire d’exclure de ces activités toute personne qui ne respecte pas le présent règlement.

Remboursement en ligne.

Participation du CSE sur les activités culturelles liées aux loisirs numériques.

Les remboursements sont strictement réservés au personnel de Framatome Chalon-Sully et leurs ayants-droits.

La demande s'effectue sur le site internet du CSE, après connexion, via le bouton "Mes remboursements" puis "Loisirs numériques ".

Toute demande de remboursement doit être faite dans l'année, en une ou plusieurs fois, y compris pour des demandes suite à un refus. Ces demandes sont acceptées jusqu'à fin février de l'année suivante.

• Abonnement services de streaming (Netflix, Amazon prime, Disney+, Canal+…) ;
• Abonnement plateformes de musique (Spotify, Deezer, Itunes…) ;
• Abonnement plateformes de jeux (Steam, Play Station Now, Xbox Play, Nintendo eShop, …) ;
• Abonnement plateformes de livres audio (Audible, Kobo, …).

40 % du montant de la prestation limité au plafond "Loisirs numériques" de 60 € de remboursement par an et par famille.

La participation du CSE impacte le plafond de l'année de la demande.

• N/A.

• Facture nominative avec la date, le nom du bénéficiaire, les dates de l’abonnement, le nom du service et le montant réglé ;
• Si le justificatif n’est pas nominatif, un relevé de compte précisant le nom et le prélèvement est obligatoire. L'adresse mail seule ne suffit pas.

• Toute activité sportive ou culturelle non citée ci-dessus ;
• Tout abonnement à des logiciels de bureautique ;
• Tout achat de contenu ;
• Toute location de matériel.

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Prêt de jeux de sociétés.

La sous-commission fonctionne sur le principe d’une bibliothèque.

La liste des jeux proposés est tenue à la disposition du personnel dans les locaux du CSE et sur le site internet du CSE.

Le nombre de jeux empruntés est limité à 3 par personne.

La durée du prêt est de 2 semaines maximum.

La prise en possession et le retour des jeux s’effectuent par quinzaine, aux jours arrêtés et communiqués par la sous-commission.

Il est possible de faire des propositions d’achat. Les responsables de la sous-commission traitent la demande et décident de l’achat ou non.

La remise des jeux s’effectue selon la disponibilité de ceux-ci, pendant les permanences.

• Rendre les jeux dans le même état de propreté que le jour de l’emprunt,
• Informer les responsables de la sous-commission de tout incident lors de l’utilisation (perte de jetons, cartes ou tout autre élément de jeu).

Le CSE acquiert et met à disposition le matériel en sa possession aux conditions ci-dessus.

L’utilisation du matériel emprunté est strictement réservée au personnel de Framatome Chalon-Sully et aux ayants-droits.

L’emprunteur s’engage à ne pas prêter le matériel emprunté à des tiers qui n’appartiennent pas au personnel de l'établissement.

Toute détérioration du matériel qui est du fait de l’emprunteur est à la charge de celui-ci.

La responsabilité de l’emprunteur peut être engagée en cas de perte, de vol, de prêt, du matériel emprunté.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

L’emprunteur qui n’a pas retourné le matériel à la date prévue peut être interdit d’emprunt pendant trois mois minimum.

Les membres de la sous-commission se réservent, après information et avis des membres du bureau, le droit de suspendre tout prêt de matériel voire d’exclure de ces activités toute personne qui ne respecte pas le présent règlement.

Prêt de véhicules.

La liste des camions en prêt est portée à la connaissance du personnel par diffusion sur le site internet du CSE.

Toute personne désireuse d’emprunter un camion est tenue de le réserver auprès des responsables de la sous-commission.

Le prêt de camion s’effectue pour une durée d’une ou deux journée(s) maximum (Possibilité de prolonger jusqu’à 5 jours MAX en cas de disponibilités et après accord des responsables et ce une fois l'an).

Le lieu de départ est le parking de l'établissement Framatome à Chalon sur Saône.

Chaque camion a une place spécifique réservée sur le parking.

Les documents et clefs du camion seront remis par le poste de garde sur présentation du numéro du dossier de réservation. L'emprunteur devra noter son nom, son numéro de téléphone portable et le numéro de dossier de réservation dans le cahier du poste de garde avant prise en charge du véhicule.

Les gardiens sont susceptibles de demander badges ou pièces d'identité lors du retrait des clés.

Pour faire face aux frais d’entretien et de réparation, chaque emprunteur est tenu de verser une somme forfaitaire de 10 € par jour de location.

Une journée d'emprunt s'étend sur 24h (de 8h à 8h le lendemain).

Exemple : Un emprunt du 01/01 à 12h au 02/01 à 12h représentera 2 jours.

Le paiement doit s’effectuer impérativement à la réservation :

• Par chèque à l’ordre du CSE Framatome Chalon Sully.
• Par Carte Bancaire au Secrétariat du CSE aux jours et heures de permanences.

Annulation :

Toute journée réservée et non annulée 24 h avant le jour de l’emprunt sera due, ceci afin d’améliorer la disponibilité des véhicules.

Autres :

Un même foyer (avec 1 salarié Framatome Chalon Sully dans le couple) ne peut réserver qu’un seul camion à la fois : pas de double location pour un même salarié.

• Contrôler l’état du véhicule :
  • Propreté ;
  • Dégât(s) ;
  • Pression des pneus ;
  • Niveau d’huile moteur, lave glace, liquide de refroidissement ;
  • Le niveau de liquide AD Blue - Attention, à zéro il ne sera plus possible de démarrer le camion.

En cas de problème(s) observé(s), le signaler au bénévole responsable par mail dans les plus brefs délais et en complétant le cahier correctement.

• Vérifier l’inventaire de l’équipement du camion.
• Impérativement renseigner le carnet de bord ! (Km, dates...).

• Rendre le véhicule avec le réservoir de carburant plein (peu importe la distance parcourue) et fournir les justificatifs (un ticket de caisse ou sa photocopie) en ayant renseigné au dos son nom. Les bénévoles s’autorisent à vérifier le niveau de carburant à tout moment.
• Avoir nettoyé le camion intérieur et extérieur et le rendre propre !
• Plier, ranger les couvertures et sangles, vérifier l’inventaire de l’équipement du camion,
• Impérativement renseigner le carnet de bord ! (Km, dates...).
• Garer le camion à son emplacement dédié, déposer les clefs et la pochette du véhicule au poste de garde et renseigner le cahier du poste de garde.
• Informer les responsables de la sous-commission par mail au plus tôt de tout incident, accident ou mauvais fonctionnement du véhicule : Pensez à la sécurité de vos collègues ! Les bénévoles vous aideront à résoudre le problème.

Le CSE acquiert et met à disposition le matériel en sa possession aux conditions ci-dessus.

L’utilisation du matériel emprunté est strictement réservée au personnel de Framatome Chalon-Sully et leurs ayants-droits.

L’emprunteur s’engage à ne pas prêter ou sous-louer le matériel emprunté à des tiers qui n’appartiennent pas au personnel de l'établissement.

Toute détérioration du matériel qui est du fait de l’emprunteur est à la charge de celui-ci.

La responsabilité de l’emprunteur peut être engagée en cas de perte, de vol, de prêt, du matériel emprunté.

La responsabilité civile de l’emprunteur peut être engagée en cas d’accident occasionné par lui-même à des tiers par l’utilisation du matériel emprunté, ou dans le cas de prêt, de mauvaise utilisation ou de non-respect des règles élémentaires de sécurité.

L’emprunteur doit disposer du permis de conduire B. Il doit être en mesure de le montrer à chaque membre de la sous-commission en cas de contrôle. En cas de non-présentation la location pourra lui être suspendue.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

L’emprunteur qui n’a pas retourné le matériel à la date prévue peut être interdit d’emprunt pendant trois mois minimum.

Les membres de la sous-commission se réservent, après information et avis des membres du bureau, le droit de suspendre tout prêt de matériel, voire d’exclure de ces activités toute personne qui ne respecte pas le présent règlement.

Abus de location : il est interdit d’emprunter les camions à des fins commerciales de façon répétitives. Tout abus entrainera une interdiction de location pendant 1 an.

La sous-commission "Musique" propose les activités suivantes :

• A La gestion et le prêt du local musique du CSE ;
• B Le prêt de matériel.

Mise à disposition d'un espace de répétition équipé pour les groupes déclarés au CSE.

La sous-commission "Musique" a pour objet de :

• Regrouper les salariés et ayants-droits de Framatome Chalon-Sully désirant pratiquer la musique ;
• Mettre à disposition des groupes de musiciens déclarés au CSE, du matériel pour utilisation dans le local CSE. Chaque groupe a un créneau d'utilisation réservé validé par le CSE.

Mise à disposition de la salle de musique du CSE

Pour bénéficier du local et du prêt du matériel pour concert il faut être dans un groupe constitué et validé par le CSE. Le local doit être tenu propre et rangé, la batterie est destinée à rester dans le local CSE y compris en cas de concert. Le règlement du local édité par le CSE doit être respecté.

Chaque musicien vient avec son instrument et éventuellement son micro et/ou ampli.

• N/A.

Le CSE acquiert et met à disposition le matériel en sa possession aux conditions ci-dessus.

La responsabilité du groupe peut être engagée en cas de perte, de vol, de prêt, du matériel emprunté.

• La sous-commission n'effectue pas de remboursements d'activité.

• N/A.

• N/A.

Les groupes s’engagent à ne pas faire de copie des logiciels installés, ni des CD fournis.

Les membres de la sous-commission se réservent, après information et avis des membres du bureau, le droit de suspendre toute mise à disposition du local voire d’exclure de ces activités tout groupe qui ne respecte pas le présent règlement.

Prêt de matériel.

La sous-commission "Musique prêt de matériel" a pour objet de :

• Mettre à disposition une sono pour utilisation extérieure au local CSE ;
• Mettre à disposition des partitions pour utilisation extérieure au local CSE ;

La liste du matériel en prêt est portée à la connaissance du personnel par diffusion au personnel sur le site internet du CSE.

Toute personne désireuse d’emprunter ce matériel est tenue de le réserver auprès des responsables de la sous-commission. Il n'y a pas de permanence pour la réservation, celles-ci se font au préalable par téléphone, mail ou autre….Le prêt de matériel s’effectue pour la durée d’un week-end qui pourra être supérieure ou prolongée après accord des responsables.

L’emprunteur doit retirer le matériel réservé auprès du responsable le jour et l'heure convenus. L’emprunteur qui le désire est convié à assister à l’essai du matériel, mis en œuvre systématiquement avant chaque départ. Après essai concluant, le matériel est considéré en parfait état de fonctionnement, même si l’emprunteur n’a pas assisté au test. L'emprunteur doit de même ramener le matériel le jour et l'heure convenus.

• N/A.

• • Avoir nettoyé celui-ci. Le matériel doit être rendu dans le même état de propreté que le jour de l’emprunt,
  • Informer les responsables de la sous-commission de tout incident ou mauvais fonctionnement sur celui-ci.

  L’essai du matériel sera mis en œuvre systématiquement lors du retour. Après essai concluant, le matériel sera considéré en parfait état de fonctionnement, l’emprunteur se devra d’assister au test.

Le CSE acquiert et met à disposition le matériel en sa possession aux conditions ci-dessus.

L’utilisation du matériel emprunté est strictement réservée au personnel de Framatome Chalon-Sully et aux ayants-droits.

L’emprunteur s’engage à ne pas prêter ou sous-louer le matériel emprunté à des tiers qui n’appartiennent pas au personnel de l'établissement.

L’emprunteur doit se préoccuper d’avoir les autorisations nécessaires pour l’utilisation du matériel.

L’emprunteur, en qualité de dépositaire, assume l’entière responsabilité du matériel dès sa prise en charge du local CSE et jusqu’à sa restitution. Il est seul responsable de tous dégâts causés au matériel ou du fait de l’utilisation du matériel emprunté.

La responsabilité de l’emprunteur peut être engagée en cas de perte, de vol, de prêt, du matériel emprunté.

• La sous-commission n'effectue pas de remboursements d'activité.

• N/A.

• N/A.

L’emprunteur qui n’a pas retourné le matériel à la date prévue peut être interdit d’emprunt pendant trois mois minimum.

L’emprunteur s’engage à ne pas faire de copie des logiciels installés, ni des CD fournis.

Les membres de la sous-commission se réservent, après information et avis des membres du bureau, le droit de suspendre tout prêt de matériel voire d’exclure de ces activités toute personne qui ne respecte pas le présent règlement.

Prêt d'appareils photo argentiques ou numériques et accessoires divers et mise à disposition pour consultation, de revues photographiques.

La réservation se fait auprès du responsable de la section "photo", de préférence une semaine à l'avance.

La durée du prêt sera déterminée en accord entre la responsable et l'emprunteur, selon la disponibilité du matériel.

La mise à disposition et le retour du matériel s'effectuera selon les convenances du responsable et de l'emprunteur (de préférence, emprunt les vendredis et retour les jeudis).

La location de tout matériel photo est faite sous réserve d'un règlement de 2 € / location, quelle que soit la durée de l'emprunt.

• Retourner celui-ci dans le même état de propreté et de fonctionnement qu'au premier jour de l'emprunt,
• Effectuer le chargement des piles rechargeables / batteries, et vider les cartes numériques (pour les appareils numériques),
• Informer le responsable de tout incident ou anomalie de fonctionnement.

Le CSE acquiert et met à disposition le matériel en sa possession aux conditions ci-dessus.

L’utilisation du matériel emprunté est strictement réservée au personnel de Framatome Chalon-Sully et aux ayants-droits.

L’emprunteur s’engage à ne pas prêter le matériel emprunté à des tiers qui n’appartiennent pas au personnel de l'établissement.

Toute détérioration du matériel qui est du fait de l’emprunteur est à la charge de celui-ci.

La responsabilité de l’emprunteur peut être engagée en cas de perte, de vol, de prêt, du matériel emprunté.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

L’emprunteur qui n’a pas retourné le matériel à la date prévue peut être interdit d’emprunt pendant trois mois minimum.

Les membres de la sous-commission se réservent, après information et avis des membres du bureau, le droit de suspendre tout prêt de matériel voire d’exclure de ces activités toute personne qui ne respecte pas le présent règlement.

Remboursement en ligne.

Participation du CSE sur les activités et spectacles culturels des salariés et ayants-droits de Framatome Chalon-Sully.

La demande s'effectue sur le site internet du CSE, après connexion, via le bouton "Mes remboursements" puis "Loisirs & culture".

Toute demande de remboursement doit être faite dans un délai de 2 mois après la date de facturation, y compris pour des demandes suite à un refus.

• Spectacles ;
• Concerts ;
• Cirques ;
• Cinémas ;
• Visites ;
• Cours (hors cours de langues, sportifs ou diplômants) ;
• Parcs ;
• Salons ;
• Spectacles sportifs.

40 % du montant de la prestation limité au plafond "Loisirs et Cultures" de 250 € de remboursement par an et par personne (salarié ou ayant droit).

La participation du CSE impacte le plafond de l'année de la demande.

• N/A.

• Facture ou billet nominatif avec descriptif de l'activité, date, nom de l'organisme, tarif ;
• En l'absence de facture, tickets de l'activité et justificatifs de paiement (ticket de carte bancaire ou relevé bancaire nominatif) ;
• En cas de tarification en devises autre que l'Euro, merci de saisir la contre-valeur en Euro calculé sur la base du taux de change applicable à la date de la facture ou du billet, à préciser dans le champ commentaire.

• Toute location de matériel ;
• Les cours de langues ou diplômants ne sont pas pris en charge par le CSE (règle URSSAF) ;
• Les cours sportifs doivent être présentés dans la commission "Sport".

Vente de billetterie.

Le CSE propose, dans la limite des stocks disponibles, la vente aux salariés et ayants-droits de Framatome Chalon-Sully de billetterie culturelle à des tarifs négociés.

Les salariés présents sur le site de Chalon sont invités à passer à l'accueil du CSE aux horaires des permanences pour formuler leur demande et récupérer leur billetterie après paiement.

Les salariés en déplacement, à Sully ou en arrêt doivent formuler leur demande par courriel. Pour les demandes effectuées par courriel, un lien de paiement sera envoyé sur l’adresse électronique personnelle du salarié. En l’absence de validation du paiement dans un délai de 3 jours, la demande de billetterie sera annulée.

Toute vente est ferme et définitive.

• Grands parcs ;
• Parcs locaux ;
• Cinémas ;
• Billetterie ponctuelle.

Le tarif CSE est réservé aux salariés ou ayants-droits. Ce tarif inclus une participation du CSE de 40% qui impacte le plafond "Loisirs & Culture" de l'année de la demande.

Le tarif réel est un tarif négocié par le CSE, sans participation. Il est ouvert aux salariés et ayants-droits qui ont atteint leur plafond ainsi qu'aux retraités.

• N/A.

• N/A.

• La vente de billetterie est fermée au mois de janvier pour des raisons d'inventaire et de clôture comptable ;
• Les pré-réservations de billetterie en ligne ne sont désormais plus possibles.

Prêt de matériel vidéo (caméras et vidéo projecteur).

La réservation se fait auprès du responsable de la section "Vidéo matériel", de préférence une semaine à l'avance.

La durée du prêt sera déterminée en accord entre le responsable et l'emprunteur, selon la disponibilité du matériel.

La mise à disposition et le retour du matériel s'effectuera selon les convenances du responsable et de l'emprunteur (de préférence, emprunt les vendredis et retour les jeudis).

La location de tout matériel vidéo est gratuite, quelle que soit la durée de l'emprunt.

Au retour du matériel, l'emprunteur doit :

• Retourner celui-ci dans le même état de propreté et de fonctionnement qu'au premier jour de l'emprunt,
• Effectuer le chargement des piles rechargeables / batteries, et vider les cartes numériques (pour les appareils numériques),
• Informer le responsable de tout incident ou anomalie de fonctionnement.

Le CSE acquiert et met à disposition le matériel en sa possession aux conditions ci-dessus.

L’utilisation du matériel emprunté est strictement réservée au personnel de Framatome Chalon-Sully et aux ayants-droits.

L’emprunteur s’engage à ne pas prêter le matériel emprunté à des tiers qui n’appartiennent pas au personnel de l'établissement.

Toute détérioration du matériel qui est du fait de l’emprunteur est à la charge de celui-ci.

La responsabilité de l’emprunteur peut être engagée en cas de perte, de vol, de prêt, du matériel emprunté.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

L’emprunteur qui n’a pas retourné le matériel à la date prévue peut être interdit d’emprunt pendant trois mois minimum.

Les membres de la sous-commission se réservent, après information et avis des membres du bureau, le droit de suspendre tout prêt de matériel voire d’exclure de ces activités toute personne qui ne respecte pas le présent règlement.

Prêt de DVD.

Une liste des DVD est tenue à la disposition du personnel dans les locaux du CSE et sur le site internet du CSE.

La sous-commission fonctionne sur le principe des bibliothèques et la remise des DVD se fait selon leur disponibilité.

Les prêts et retours se font aux jours arrêtés et communiqués par la sous-commission.

Le prêt des DVD appartenant au CSE est gratuit.

Le prêt est de 3 DVD par personne avec maximum 1 nouveauté.

La durée du prêt est de 2 semaines.

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Le CSE acquiert et met à disposition le matériel en sa possession aux conditions ci-dessus.

L’utilisation du matériel emprunté est strictement réservée au personnel de Framatome Chalon-Sully et aux ayants-droits.

L’emprunteur s’engage à ne pas prêter le matériel emprunté à des tiers qui n’appartiennent pas au personnel de l'établissement.

Toute détérioration du matériel qui est du fait de l’emprunteur est à la charge de celui-ci.

La responsabilité de l’emprunteur peut être engagée en cas de perte, de vol, de prêt, du matériel emprunté.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

L’emprunteur qui n’a pas retourné le matériel à la date prévue peut être interdit d’emprunt pendant trois mois minimum.

Les membres de la sous-commission se réservent, après information et avis des membres du bureau, le droit de suspendre tout prêt de matériel voire d’exclure de ces activités toute personne qui ne respecte pas le présent règlement.

Chèques Lire papier.

Ces chèques Lire sont valables en paiement direct dans plus de 3500 librairies de proximité, dans les enseignes spécialisées régionales et nationales (Decître, FNAC, Virgin, Cultura, ...) ainsi que sur les sites internet partenaires pour vos abonnements presse (info presse, via presse, milan presse, ...)

Pour connaître les enseignes acceptant les chèques lire, consulter le site internet "Chèques Lire".

Le tarif CSE est réservé aux salariés ou ayants droits. Ce tarif inclus une participation du CSE de 40% qui impacte le plafond "Loisirs & Culture" de l'année de la demande.

Le salarié choisi entre 100, 150 ou 200 € de commande.

Le montant unitaire des chèques est de 10 €.

La demande de chèques Lire s’effectue deux fois par an (une fois au printemps et une fois à l'automne) via le site internet. Cette demande doit être retournée dans le délai spécifié.

Aucune demande ne sera traitée hors délai.

Les chèques Lire sont remis au salarié environ 1 mois après la commande, via une distribution faite au CSE, puis à l'accueil du CSE pendant les permanences.

• N/A.

• N/A.

Le "chèque Lire" est un titre de paiement et il est sous la responsabilité du détenteur en cas de perte ou de vol. Le CSE n’a aucune obligation ou responsabilité.

Les chèques sont valables 2 ans au-delà de l'année en cours. Ils ne sont ni remboursables, ni échangeables.

• N/A.