Prêt de vélos électriques et de porte-vélos.

Une liste du matériel est tenue à la disposition du personnel dans les locaux du CSE et sur le site internet du CSE.

La réservation se fait auprès du responsable de la section "Cyclisme", de préférence une semaine à l'avance.

La mise à disposition et le retour du matériel s'effectuera selon les convenances du responsable et de l'emprunteur (de préférence, emprunt les vendredis et retour les jeudis).

Le prêt des vélos s’effectue pour une durée d’une semaine renouvelable jusqu’à 3 semaines.

La durée doit être clairement stipulée lors de la réservation.

En cas de non-réservation, la durée d’une semaine peut être prolongée d’une semaine, après accord du responsable.

Pour faire face aux frais d’entretien et de réparation, chaque emprunteur est tenu de verser une somme forfaitaire de 5 € par semaine pour chaque matériel emprunté.

• Avoir nettoyé le matériel, graissé la tige de selle et la chaîne afin de le rendre dans le même état de propreté que le jour de l’emprunt.
• Informer le responsable de la sous-commission de tout incident ou mauvais fonctionnement sur le matériel.
• Toute détérioration du matériel, autre que l’usure normale, sera discutée entre l’emprunteur et le responsable de la sous-commission.
• Les équipements sont à rendre en parfait état de propreté.

Le CSE acquiert et met à disposition le matériel en sa possession aux conditions ci-dessus.

L’utilisation du matériel emprunté est strictement réservée au personnel de Framatome Chalon-Sully et aux ayants-droits.

L’emprunteur s’engage à ne pas prêter le matériel emprunté à des tiers qui n’appartiennent pas au personnel de l'établissement.

Toute détérioration du matériel qui est du fait de l’emprunteur est à la charge de celui-ci.

La responsabilité de l’emprunteur peut être engagée en cas de perte, de vol, de prêt, du matériel emprunté.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

L’emprunteur qui n’a pas retourné le matériel à la date prévue peut être interdit d’emprunt pendant trois mois minimum.

Les membres de la sous-commission se réservent, après information et avis des membres du bureau, le droit de suspendre tout prêt de matériel voire d’exclure de ces activités toute personne qui ne respecte pas le présent règlement.

La sous-commission "Golf" propose les activités suivantes :

• A Le remboursement d'activités ;
• B Le prêt de matériel ;
• C La gestion de l'équipe entreprise appelée "Golf Corpo".

Remboursement en ligne.

Participation du CSE sur les activités sportives de golf des salariés et ayants-droits de Framatome Chalon-Sully.

La demande s'effectue sur le site internet du CSE, après connexion, via le bouton "Mes remboursements" puis "Sports" puis "Golf".

Toute demande de remboursement doit être faite dans un délai de 2 mois après la date de facturation, y compris pour des demandes suite à un refus.

• Adhésion à un club de Golf ;
• License fédération française de golf ;
• Green fees parcours ;
• Cours de golf individuels ou collectifs.

40 % du montant de la prestation limité au plafond "Sport" de 250 € de remboursement par an et par personne (salarié ou ayant droit).

La participation du CSE impacte le plafond de l'année de la demande.

• N/A.

• Facture nominative avec descriptif de l'activité, date, nom de l'organisme, tarif ;
• En l'absence de facture, tickets de l'activité et justificatifs de paiement (ticket de carte bancaire ou relevé bancaire nominatif) ;
• En cas de tarification en devises autre que l'Euro, merci de saisir la contre-valeur en Euro calculé sur la base du taux de change applicable à la date de la facture, à préciser dans le champ commentaire.

• Toute activité sportive ou culturelle non citée ci-dessus ;
• Toute location de matériel.

Prêt de matériel.

Une liste du matériel est tenue à la disposition du personnel dans les locaux du CSE et sur le site internet du CSE.

La réservation se fait auprès du responsable de la section "Golf", de préférence une semaine à l'avance.

La mise à disposition et le retour du matériel s'effectuera selon les convenances du responsable et de l'emprunteur (de préférence, emprunt les vendredis et retour les jeudis).

Le matériel est mis à disposition gratuitement.

• Avoir nettoyé le matériel afin de le rendre dans le même état de propreté que le jour de l’emprunt.
• Informer le responsable de la sous-commission de tout incident ou mauvais fonctionnement sur le matériel.
• Toute détérioration du matériel, autre que l’usure normale, sera discutée entre l’emprunteur et le responsable de la sous-commission.

Le CSE acquiert et met à disposition le matériel en sa possession aux conditions ci-dessus.

L’utilisation du matériel emprunté est strictement réservée au personnel de Framatome Chalon-Sully et aux ayants-droits.

L’emprunteur s’engage à ne pas prêter le matériel emprunté à des tiers qui n’appartiennent pas au personnel de l'établissement.

Toute détérioration du matériel qui est du fait de l’emprunteur est à la charge de celui-ci.

La responsabilité de l’emprunteur peut être engagée en cas de perte, de vol, de prêt, du matériel emprunté.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

L’emprunteur qui n’a pas retourné le matériel à la date prévue peut être interdit d’emprunt pendant trois mois minimum.

Les membres de la sous-commission se réservent, après information et avis des membres du bureau, le droit de suspendre tout prêt de matériel voire d’exclure de ces activités toute personne qui ne respecte pas le présent règlement.

Gestion d'une équipe entreprise.

L’équipe CSE Framatome de "Golf Corpo" est ouverte aux salariés, ayants-droits et retraités de l'établissement de Framatome Chalon-Sully. Elle participe au challenge inter entreprise de Bourgogne organisé par l’EBGOLF.

Le championnat interentreprises se déroule sur 7 compétitions chaque année sur les différents golfs de la région :

• Dijon Bourgogne ;
• Chailly-sur-Armançon ;
• Chalon-sur-Saône ;
• Mâcon La Salle ;
• Quetigny ;
• Montchanin ;
• Beaune Levernois ;
• Lons le Saunier.

L’équipe participe au challenge annuel inter entreprise "UNAS CEA-ORANO".

Ce concours se déroule chaque année autour du weekend de l'ascension dans un lieu différent.

Tout licencié de la FFG est le bienvenu dans l’équipe "Golf Corpo". Aucun handicap minimum n’est demandé.

Pour chaque tournoi, l’équipe est constituée de 4 personnes et seuls les 3 meilleurs résultats sont pris en compte.

Pour le classement final, seuls les 5 meilleurs résultats obtenus par chaque équipe sur les 7 rencontres sont pris en compte.

Le CSE prend en charge les dépenses suivantes de l’équipe "Golf Corpo" engagée dans le championnat corporatif :

• Green fees parcours ;
• Cotisation à l’association EBGolf ;
• Frais de déplacement : péages et remboursements des frais de carburant.

• N/A.

• Facture nominative avec descriptif de l'activité, date, nom de l'organisme, tarif ;
• En l'absence de facture, tickets de l'activité et justificatifs de paiement (ticket de carte bancaire ou relevé bancaire nominatif).

• Les frais de bouche et de logement restent à la charge de chaque participant.

La sous-commission "Gymnastique – Danse - Fitness" propose les activités suivantes :

• A Le remboursement d'activités sportives ;
• B L'organisation de séances de Fitness – renforcement ;
• C L'organisation de séances de Yoga.

Remboursement en ligne.

Participation du CSE sur les activités sportives liées à la Gymnastique, Danse et Fitness des salariés et ayants-droits de l'établissement de Framatome Chalon-Sully.

La demande s'effectue sur le site internet du CSE, après connexion, via le bouton "Mes remboursements" puis "Sports" puis "Gym - Danse - Fitness".

Toute demande de remboursement doit être faite dans un délai de 2 mois après la date de facturation, y compris pour des demandes suite à un refus.

Pour les abonnements aux salles de sport, les demande de remboursement peuvent être faite dans l'année, en une ou plusieurs fois, y compris pour des demandes suite à un refus. Ces demandes sont acceptées jusqu'à fin Février de l'année suivante.

• Adhésion à un club ;
• Licences sportives ;
• Coaching sportif physique ou en ligne ;
• Abonnements aux salles de sport.

Les sports inclus sont :

• Gymnastique ;
• Danse ;
• Fitness (y compris Pilate, CrossFit, …) ;

40 % du montant de la prestation limité au plafond "Sport" de 250 € de remboursement par an et par personne (salarié ou ayant droit).

La participation du CSE impacte le plafond de l'année de la demande.

• N/A.

• Facture nominative avec descriptif de l'activité, date, nom de l'organisme, tarif :
• En l'absence de facture, tickets de l'activité et justificatifs de paiement (ticket de carte bancaire ou relevé bancaire nominatif) ;
• En cas de tarification en devises autre que l'Euro, merci de saisir la contre-valeur en Euro calculé sur la base du taux de change applicable à la date de la facture, à préciser dans le champ commentaire.

• Toute activité sportive ou culturelle non citée ci-dessus ;
• Toute location de matériel.

Cours de Fitness dans les locaux du CSE, encadré par un entraineur diplômé.

Le CSE propose aux salariés et ayants-droits de Framatome Chalon-Sully des cours de fitness/renforcement musculaire, réalisation de séances diverses et variées avec un entraineur, et du matériel.

Les exercices proposés sont adaptés en fonction du niveau et des besoins de chacun.

Ces cours se déroulent chaque année sur la période de septembre à juin, dans la limite de 16 participants par séance de 1heure (une séance sur un créneau du midi et une séance sur un créneau du soir).

Certaines séances peuvent être annulées ou reportées car la salle peut être indisponible.

Le tarif annuel de cette activité est calculé en fonction du nombre d'inscrits. Ce tarif inclus le cas échéant une participation du CSE de 40% qui impacte le plafond "Sport" de l'année de la demande.

Le règlement (par chèques bancaires libellés à l'ordre du CSE Framatome Chalon Sully ou par cartes bancaires) se fait à l'inscription.

L'inscription s'entend pour l'ensemble des séances de la saison. Les séances non réalisées ne pourront prétendre à un remboursement. En cas d'absence, même justifiée et annoncée, la séance ne pourra être remboursée.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

• Ces cours sont ouverts exclusivement aux salariés Framatome Chalon Sully.

Cours de Yoga dans les locaux du CSE, encadré par un animateur.

Dans le cadre du Bien-être au travail, le CSE propose aux salariés et ayants-droits de Framatome Chalon-Sully des cours de Yoga une fois par semaine dans ses locaux.

Les cours de Yoga sont ouverts aux salariés de Framatome Chalon-Sully, ayants-droits et adhérents Récréation.

Ces cours se déroulent chaque année sur la période de septembre à juillet, dans la limite de 17 participants par séance de 1heure (une séance sur un créneau du midi).

Certaines séances peuvent être annulées ou reportées car la salle peut être indisponible.

Le tarif trimestriel réel de cette activité est calculé en fonction du nombre de participants. Ce tarif inclus le cas échéant une participation du CSE de 40% qui impacte le plafond "Sport" de l'année de la demande.

Le règlement (par chèques bancaires libellés à l'ordre du CSE Framatome Chalon Sully ou par cartes bancaires) se fait à l'inscription.

L'inscription s'entend pour l'ensemble des séances de la saison. Les séances non réalisées ne pourront prétendre à un remboursement. En cas d'absence, même justifiée et annoncée, la séance ne pourra être remboursée.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

La sous-commission "Sports mécaniques" propose les activités suivantes :

• A Le remboursement d'activités de sports mécaniques y compris sur simulateurs ;
• B L'organisation de sorties sportives (kart, moto, quad, …).

Remboursement en ligne.

Participation du CSE sur les activités de sports mécaniques des salariés et ayants-droits de Framatome Chalon-Sully.

La demande s'effectue sur le site internet du CSE, après connexion, via le bouton "Mes remboursements" puis "Sports" puis "Sports mécaniques".

Toute demande de remboursement doit être faite dans un délai de 2 mois après la date de facturation, y compris pour des demandes suite à un refus.

• Adhésion à un club ;
• Licences sportives ;
• Billetterie de circuit (kart, moto, …) ;
• Droits de piste ;
• Stage de conduite sur circuit (hors formation type CENTAURE).

40 % du montant de la prestation limité au plafond "Sport" de 250 € de remboursement par an et par personne (salarié ou ayant droit).

La participation du CSE impacte le plafond de l'année de la demande.

• N/A.

• Facture nominative avec descriptif de l'activité, date, nom de l'organisme, tarif ;
• En l'absence de facture, tickets de l'activité et justificatifs de paiement (ticket de carte bancaire ou relevé bancaire nominatif) ;
• En cas de tarification en devises autre que l'Euro, merci de saisir la contre-valeur en Euro calculé sur la base du taux de change applicable à la date de la facture, à préciser dans le champ commentaire.

• Toute activité sportive ou culturelle non citée ci-dessus ;
• Toute location de matériel.

Organisation de sorties sportives (kart, moto, quad , …).

Le CSE propose au cours de l'année une ou plusieurs sorties sportives de type course d'endurance, découverte d'un sport, sortie sur circuit, plateaux de formation technique.

Le tarif de chaque activité est calculé en fonction du nombre d'inscrits.

Le tarif CSE est réservé aux salariés ou ayants-droits. Ce tarif inclut une participation du CSE de 40% qui impacte le plafond "Sport" de l'année de la demande.

Le tarif réel est un tarif négocié par le CSE, sans participation. Il est ouvert aux salariés et ayant-droits qui ont atteint leur plafond ainsi qu'aux retraités, dans la limite des places disponibles.

Le règlement (par chèques bancaires libellés à l'ordre du CSE Framatome Chalon Sully ou par cartes bancaires) se fait à l'inscription.

L'inscription est définitive. Une séance non réalisée ne pourra prétendre à un remboursement, même en cas d'absence justifiée et annoncée.

• N/A.

• Certaines sorties ne sont ouvertes qu'à certaines populations (par exemple sortie enfants ou sortie sur circuit moto nécessitant le permis adapté).

• N/A.

• N/A.

La sous-commission "Nautisme" propose les activités suivantes :

• A Le prêt d'un bateau de sport avec permis ;
• B L'organisation de sorties en bateau sur la Saône

Prêt d'un bateau de sport avec permis aux salariés et ayants-droits de Framatome Chalon-Sully.

Le modèle du bateau en prêt est porté à la connaissance du personnel par diffusion sur le site internet du CSE.

Le prêt de matériel est strictement réservé au personnel de Framatome Chalon-Sully et leurs ayants-droits.

Toute personne désireuse d’emprunter le bateau est tenue de le réserver auprès des responsables de la sous-commission.

Le prêt du bateau s’effectue pour une durée d’une journée maximum (possibilité de prolonger jusqu’à 2 jours MAX en cas de disponibilités et après accord des responsables).

Si deux salariés souhaitent emprunter le bateau le même week-end. Le week-end est partagé.

La sacoche contenant les documents et clefs du bateau sera remise par le poste de garde sur présentation du numéro du dossier de réservation. L'emprunteur devra noter son nom, son numéro de téléphone portable et le numéro de dossier de réservation dans le cahier du poste de garde avant prise en charge de la sacoche.

Les gardiens sont susceptibles de demander badges ou pièces d'identités lors du retrait des clés.

- bi-skis adulte ;

- bi-skis enfants ;

- monoski ;

- kneeboard ;

- wakeboard ;

- combinaisons néoprènes shorty (tailles 36 à 52) ;

- gilets (tailles XS à XXL).

Ainsi que 3 jerricans de 20 L d'essence pleins.

Le prêt et la remise du matériel supplémentaire s’effectuent sur rendez-vous, vers le fourgon nautisme à l'arrière du bâtiment CSE, après réservation du matériel auprès de l’un des responsables.

Le bateau dispose à demeure de tout le matériel de sécurité en vigueur réparti dans ses différentes soutes. Il est disponible pour la promenade fluviale et / ou le ski nautique. Il est mis à disposition au Yacht Club de Chalon (prairie St Nicolas, près du golf).

• Contrôler l’état du bateau :
  • Propreté ;
  • Dégât(s) ;

En cas de problème(s) observé(s), le signaler au bénévole responsable par mail dans les plus brefs délais et en complétant le cahier correctement.

• Vérifier l’inventaire de l’équipement du bateau.
• Impérativement renseigner le carnet de bord ! (horodateur, dates...).

• Rendre le bateau avec le réservoir de carburant plein (pour remplir correctement le réservoir du bateau, le faire pencher sur l’avant) et fournir les justificatifs (un ticket de caisse ou sa photocopie) en ayant renseigné au dos son nom. Il en est de même pour les jerricans. Les bénévoles s’autorisent à vérifier le niveau de carburant à tout moment.
• Avoir nettoyé le bateau et le rendre propre ;
• Avoir amarré correctement le bateau au ponton ;
• Impérativement renseigner le carnet de bord ! (horodateur, dates...) ;
• Informer les responsables de la sous-commission par mail au plus tôt de tout incident, accident ou mauvais fonctionnement du bateau : Pensez à la sécurité de vos collègues ! Les bénévoles vous aideront à résoudre le problème.

Tout emprunteur du bateau pourra être sollicité pour assurer une aide ou du pilotage, une ½ journée les samedis après-midi pour les séances de ski nautique. Pour les pilotes néophytes à la pratique du pilotage en ski nautique, une initiation pourra être effectuée en même temps.

Le CSE acquiert et met à disposition le matériel en sa possession aux conditions ci-dessus.

L’emprunteur s’engage à ne pas prêter ou sous-louer le matériel emprunté à des tiers qui n’appartiennent pas au personnel de l'établissement.

Toute détérioration du matériel qui est du fait de l’emprunteur est à la charge de celui-ci.

La responsabilité de l’emprunteur peut être engagée en cas de perte, de vol, de prêt, du matériel emprunté.

La responsabilité civile de l’emprunteur peut être engagée en cas d’accident occasionné par lui-même à des tiers par l’utilisation du matériel emprunté, ou dans le cas de prêt, de mauvaise utilisation ou de non-respect des règles élémentaires de sécurité.

L’emprunteur doit disposer du permis de conduire fluvial pour embarcations de sport. Il doit être en mesure de le montrer à chaque membre de la sous-commission en cas de contrôle. En cas de non-présentation la location pourra lui être suspendue.

• N/A.

• N/A.

• Posséder le permis rivière pour embarcations de sport et fournir une copie à la sous-commission avant l'emprunt.

L’emprunteur qui n’a pas retourné le matériel à la date prévue peut être interdit d’emprunt pendant trois mois minimum.

Les membres de la sous-commission se réservent, après information et avis des membres du bureau, le droit de suspendre tout prêt de matériel voire d’exclure de ces activités toute personne qui ne respecte pas le présent règlement.

Sortie sur la Saône en bateau avec pilote. Deux formules sont possibles :

• Sortie simple de promenade ;
• Sortie pratique du ski nautique.

La sous-commission "Nautisme" organise gratuitement :

• Des tours de promenade d'environ une heure pour 7 personnes maximum (hors pilote), avec au programme une navigation autour de l'île St Laurent puis sur la Saône en direction d'Allériot.
• Des tours de ski nautique d'environ 20 mn (incluant habillage – déshabillage). Ce tour correspond à un aller-retour de 5km dans la zone de ski de Chalon. La séance de ski nautique peut embarquer 6 personnes (hors pilote) pour une durée de 2h.

La participation à ces sorties est strictement réservée au personnel de Framatome Chalon-Sully et leurs ayants-droits.

Le lieu de rendez-vous est le ponton du CSE Framatome situé à la pointe de la Prairie Saint Nicolas. L'accès voiture est interdit, vous devez vous garer sur le grand parking.

Les dates prévisionnelles des sorties (en général le samedi après-midi) sont communiquées via le site internet.

Les inscriptions se font par mail uniquement. La fourniture d'un numéro de téléphone sur lequel le salarié est joignable (y compris le week-end) est requise en cas d'annulation par le CSE.

Renseignements et inscriptions jusqu'au jeudi soir pour le samedi après-midi suivant.

Le CSE fournit tout le matériel nécessaire à la pratique du ski nautique comme :

- bi-skis adulte (taille pointure du 37 au 47)

- bi-skis enfants (à partir de 11 ans, taille pointure du 34 au 40)

- combinaisons néoprènes shorty (tailles 36 à 52)

- gilets (tailles XS à XXL).

• N/A.

• La pratique du ski nautique est déconseillée aux enfants de moins de 8 ans ;
• Le port du gilet est obligatoire pour le skieur.

• N/A.

• Les enfants doivent être accompagnés par un adulte pour toute sortie ;
• Une personne de plus de 15 ans est obligatoire sur le bateau en plus du pilote pour la pratique du ski nautique.

La sous-commission "Pêche" propose les activités suivantes :

• A Le remboursement d'activités ;
• B Le prêt de matériel ;
• C L'organisation de sorties dédiées à la pêche en étang.

Remboursement en ligne.

Participation du CSE sur les activités de pêche.

Les remboursements sont strictement réservés au personnel de Framatome Chalon-Sully et leurs ayants-droits.

La demande s'effectue sur le site internet du CSE, après connexion, via le bouton "Mes remboursements" puis "Sports" puis "Pêche".

Toute demande de remboursement doit être faite dans un délai de 2 mois après la date de facturation, y compris pour des demandes suite à un refus.

• Adhésion à un club de pêche ;
• Cartes de pêche de tout type ;
• Inscriptions concours.

40 % du montant de la prestation limité au plafond "Sport" de 250 € de remboursement par an et par personne (salarié ou ayant droit).

La participation du CSE impacte le plafond de l'année de la demande.

• N/A.

• Facture nominative avec descriptif de l'activité, date, nom de l'organisme, tarif ;
• En l'absence de facture, tickets de l'activité et justificatifs de paiement (ticket de carte bancaire ou relevé bancaire nominatif) ;
• En cas de tarification en devises autre que l'Euro, merci de saisir la contre-valeur en Euro calculé sur la base du taux de change applicable à la date de la facture, à préciser dans le champ commentaire.

• Toute activité sportive ou culturelle non citée ci-dessus ;
• Toute location de matériel.

Prêt de matériel.

Une liste du matériel est tenue à la disposition du personnel dans les locaux du CSE et sur le site internet du CSE.

L’utilisation du matériel emprunté est strictement réservée au personnel de Framatome Chalon-Sully et leurs ayants-droits.

La réservation se fait auprès du responsable de la section "Pêche".

La mise à disposition et le retour du matériel s'effectuera selon les convenances du responsable et de l'emprunteur (de préférence, emprunt les vendredis et retour les jeudis).

Le prêt est d’une durée d’un mois (maximum), pouvant être prolongée d’un mois après accord des responsables de la sous-commission en cas de non-réservation.

Le matériel est mis à disposition gratuitement.

Au retour du matériel, l’emprunteur doit :

• Avoir nettoyé le matériel afin de le rendre dans le même état de propreté que le jour de l’emprunt.
• Informer le responsable de la sous-commission de tout incident ou mauvais fonctionnement sur le matériel.
• Toute détérioration du matériel, autre que l’usure normale, sera discutée entre l’emprunteur et le responsable de la sous-commission.

Le CSE acquiert et met à disposition le matériel en sa possession aux conditions ci-dessus.

L’emprunteur s’engage à ne pas prêter le matériel emprunté à des tiers qui n’appartiennent pas au personnel de l'établissement.

Toute détérioration du matériel qui est du fait de l’emprunteur est à la charge de celui-ci.

La responsabilité de l’emprunteur peut être engagée en cas de perte, de vol, de prêt, du matériel emprunté.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

L’emprunteur qui n’a pas retourné le matériel à la date prévue peut être interdit d’emprunt pendant trois mois minimum.

Les membres de la sous-commission se réservent, après information et avis des membres du bureau, le droit de suspendre tout prêt de matériel voire d’exclure de ces activités toute personne qui ne respecte pas le présent règlement.

Organisation de sorties dédiées à la pêche en eaux intérieures.

Le CSE propose au cours de l'année une ou plusieurs sorties de type pêche en étang ou rivière.

Le tarif de chaque activité est calculé en fonction du nombre d'inscrits.

Le tarif CSE est réservé aux salariés ou ayants-droits. Ce tarif inclut une participation du CSE de 40% qui impacte le plafond "Sport" de l'année de la demande.

Le tarif réel est un tarif négocié par le CSE, sans participation. Il est ouvert aux salariés et ayant-droits qui ont atteint leur plafond ainsi qu'aux retraités, dans la limite des places disponibles.

Le règlement (par chèques bancaires libellés à l'ordre du CSE Framatome Chalon Sully ou par cartes bancaires) se fait à l'inscription.

L'inscription est définitive. Une sortie non réalisée ne pourra prétendre à un remboursement, même en cas d'absence justifiée et annoncée.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

Remboursement en ligne.

Participation du CSE sur les activités de nage.

Les remboursements sont strictement réservés au personnel de Framatome Chalon-Sully et leurs ayants-droits.

La demande s'effectue sur le site internet du CSE, après connexion, via le bouton "Mes remboursements" puis "Sports" puis "Piscine".

Toute demande de remboursement doit être faite dans un délai de 2 mois après la date de facturation, y compris pour des demandes suite à un refus.

• Adhésion à un club de nage ;
• Licence de natation ;
• Billets d'entrée en piscine ou centre nautique, y compris spa ;
• Cours de natation.

40 % du montant de la prestation limité au plafond "Sport" de 250 € de remboursement par an et par personne (salarié ou ayant droit).

La participation du CSE impacte le plafond de l'année de la demande.

• N/A.

• Facture ou billet nominatif avec descriptif de l'activité, date, nom de l'organisme, tarif ;
• En l'absence de facture, tickets de l'activité et justificatifs de paiement (ticket de carte bancaire ou relevé bancaire nominatif) ;
• En cas de tarification en devises autre que l'Euro, merci de saisir la contre-valeur en Euro calculé sur la base du taux de change applicable à la date de la facture ou du billet, à préciser dans le champ commentaire.

• Toute activité sportive ou culturelle non citée ci-dessus ;
• Toute activité connexe de type hammam, sauna, massage ou soins ;
• Toute location de matériel.

La sous-commission "Sports aériens" propose les activités suivantes :

• A Le remboursement des activités de sports aériens ;
• B L'organisation de sorties dédiées aux sports aériens.

Remboursement en ligne.

Participation du CSE sur les activités liées aux sports aériens.

Les remboursements sont strictement réservés au personnel de Framatome Chalon-Sully et leurs ayants-droits.

La demande s'effectue sur le site internet du CSE, après connexion, via le bouton "Mes remboursements" puis "Sports" puis "Sports aériens".

Toute demande de remboursement doit être faite dans un délai de 2 mois après la date de facturation, y compris pour des demandes suite à un refus.

• Adhésion à un club ;
• Heures de vol ;
• Stages de découverte, initiation ou perfectionnement ;
• Cours non diplômants ;
• Baptême de l’air.

Les sports inclus sont :

• Avion ;
• Ulm ;
• Parapente ;
• Paramoteur ;
• Parachutisme ;
• Vol en montgolfière.

40 % du montant de la prestation limité au plafond "Sport" de 250 € de remboursement par an et par personne (salarié ou ayant droit).

La participation du CSE impacte le plafond de l'année de la demande.

• Tout intéressé doit s’assurer, lors de la pratique d’une activité, qu’il est couvert par son assurance particulière, ou celle de l’organisme d’accueil (option sport aérien)

• Facture nominative avec descriptif de l'activité, date, nom de l'organisme, tarif ;
• En l'absence de facture, tickets de l'activité et justificatifs de paiement (ticket de carte bancaire ou relevé bancaire nominatif) ;
• En cas de tarification en devises autre que l'Euro, merci de saisir la contre-valeur en Euro calculé sur la base du taux de change applicable à la date de la facture, à préciser dans le champ commentaire.

• Toute activité sportive ou culturelle non citée ci-dessus ;
• Toute location de matériel.

Organisation de sorties dédiées aux sports aériens.

Le CSE propose au cours de l'année une ou plusieurs sorties de type baptêmes de vol.

Le tarif de chaque activité est calculé en fonction du nombre d'inscrits.

Le tarif CSE est réservé aux salariés ou ayants-droits. Ce tarif inclus une participation du CSE de 40% qui impacte le plafond "Sport" de l'année de la demande.

Le tarif réel est un tarif négocié par le CSE, sans participation. Il est ouvert aux salariés et ayant droits qui ont atteint leur plafond ainsi qu'aux retraités, dans la limite des places disponibles.

Le règlement (par chèques bancaires libellés à l'ordre du CSE Framatome Chalon Sully ou par cartes bancaires) se fait à l'inscription.

L'inscription est définitive. Une sortie non réalisée ne pourra prétendre à un remboursement ; même en cas d'absence justifiée et annoncée.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

La sous-commission "Squash" propose les activités suivantes :

• A Le remboursement des activités de raquettes hors tennis ;
• B La vente de billetterie pour une salle chalonnaise de squash.

Remboursement en ligne.

Participation du CSE sur les activités de sports de raquettes sauf tennis.

Les remboursements sont strictement réservés au personnel de Framatome Chalon-Sully et leurs ayants-droits.

La demande s'effectue sur le site internet du CSE, après connexion, via le bouton "Mes remboursements" puis "Sport" puis "Squash – Badminton".

Toute demande de remboursement doit être faite dans un délai de 2 mois après la date de facturation, y compris pour des demandes suite à un refus.

• Adhésion à un club ;
• Licences sportives ;
• Réservation de terrain ;
• Stages.

40 % du montant de la prestation limité au plafond "Sport" de 250 € de remboursement par an et par personne (salarié ou ayant droit).

La participation du CSE impacte le plafond de l'année de la demande.

• N/A.

• Facture nominative avec descriptif de l'activité, date, nom de l'organisme, tarif ;
• En l'absence de facture, tickets de l'activité et justificatifs de paiement (ticket de carte bancaire ou relevé bancaire nominatif) ;
• En cas de tarification en devises autre que l'Euro, merci de saisir la contre-valeur en Euro calculé sur la base du taux de change applicable à la date de la facture, à préciser dans le champ commentaire.

• Les activités de tennis qui ont leur propre sous-commission ;
• Toute activité sportive ou culturelle non citée ci-dessus ;
• Toute location de matériel.

Vente de billetterie.

Le CSE propose au cours de l'année, de la vente de billetterie sous forme de carnets pour une salle chalonnaise de squash.

Les salariés sont invités à prendre contact avec le(s) bénévole(s) en charge de la sous-commission pour passer commande et récupérer les carnets de billets une fois le règlement réalisé.

Le règlement (par chèques bancaires libellés à l'ordre du CSE Framatome Chalon Sully ou par cartes bancaires) se fait à l'accueil du CSE aux horaires des permanences.

Toute commande est ferme et définitive.

Le tarif CSE est réservé aux salariés ou ayants-droits. Ce tarif inclut une participation du CSE de 40% qui impacte le plafond "Sport" de l'année de la demande.

Le tarif réel est un tarif négocié par le CSE, sans participation. Il est ouvert aux salariés et ayant droits qui ont atteint leur plafond ainsi qu'aux retraités, dans la limite des places disponibles.

• N/A.

• La réservation du terrain reste à la charge du joueur.

• N/A.

• N/A.

La sous-commission "Subaquatique" propose les activités suivantes :

• A Le remboursement des activités liées à la plongée ;
• B La vente de billetterie pour un baptême de plongée.

Remboursement en ligne.

Participation du CSE sur les activités de plongées.

Les remboursements sont strictement réservés au personnel de Framatome Chalon-Sully et leurs ayants-droits.

La demande s'effectue sur le site internet du CSE, après connexion, via le bouton "Mes remboursements" puis "Sport" puis "Sub-aquatique".

Toute demande de remboursement doit être faite dans un délai de 2 mois après la date de facturation, y compris pour des demandes suite à un refus.

• Adhésion à un club ;
• Licences sportives ;
• Stages.

40 % du montant de la prestation limité au plafond "Sport" de 250 € de remboursement par an et par personne (salarié ou ayant droit).

La participation du CSE impacte le plafond de l'année de la demande.

• N/A.

• Facture nominative avec descriptif de l'activité, date, nom de l'organisme, tarif ;
• En l'absence de facture, tickets de l'activité et justificatifs de paiement (ticket de carte bancaire ou relevé bancaire nominatif) ;
• En cas de tarification en devises autre que l'Euro, merci de saisir la contre-valeur en Euro calculé sur la base du taux de change applicable à la date de la facture, à préciser dans le champ commentaire.

• Toute activité sportive ou culturelle non citée ci-dessus ;
• Toute location de matériel.

Vente de bon pour un baptême de plongée.

Le CSE propose au cours de l'année de la vente de bon pour un baptême de plongée.

Les salariés sont invités à prendre contact avec le(s) bénévole(s) en charge de la sous-commission pour réserver le baptême puis définir le créneau une fois le règlement réalisé.

Le règlement (par chèques bancaires libellés à l'ordre du CSE Framatome Chalon Sully ou par cartes bancaires) se fait à l'accueil du CSE aux horaires des permanences.

Toute commande est ferme et définitive.

Le tarif CSE est réservé aux salariés ou ayants-droits. Ce tarif inclut une participation du CSE de 40% qui impacte le plafond "Sport" de l'année de la demande.

Le tarif réel est un tarif négocié par le CSE, sans participation. Il est ouvert aux salariés et ayants-droits qui ont atteint leur plafond ainsi qu'aux retraités, dans la limite des places disponibles.

• N/A.

• L'âge minimum pour pouvoir bénéficier d'un baptême est de 8 ans.

• N/A.

• N/A.

La sous-commission "Autres activités sportives & Licences" propose les activités suivantes :

• A Le remboursement des activités liées à la pratique du sport ;
• B La vente de billetterie pour des activités sportives.

Remboursement en ligne.

Participation du CSE sur les activités sportives des salariés et ayants-droits de Framatome Chalon-Sully.

La demande s'effectue sur le site internet du CSE, après connexion, via le bouton "Mes remboursements" puis "Sport" puis "Autres activités sportives et licences".

Toute demande de remboursement doit être faite dans un délai de 2 mois après la date de facturation, y compris pour des demandes suite à un refus.

• Adhésion à un club ;
• Licences sportives ;
• Stages ;
• Cours non qualifiants.

40 % du montant de la prestation limité au plafond "Sport" de 250 € de remboursement par an et par personne (salarié ou ayant droit).

La participation du CSE impacte le plafond de l'année de la demande.

• N/A.

• Facture ou billet nominatif avec descriptif de l'activité, date, nom de l'organisme, le tarif ;
• En l'absence de facture, tickets de l'activité et justificatifs de paiement (ticket de carte bancaire ou relevé bancaire nominatif) ;
• En cas de tarification en devises autre que l'Euro, merci de saisir la contre-valeur en Euro calculé sur la base du taux de change applicable à la date de la facture ou du billet, à préciser dans le champ commentaire.

• Toute location de matériel ;
• Les cours diplômants ne sont pas pris en charge par le CSE (règle URSSAF) ;
• Les sports déjà pris en compte au titre d'une autre sous-commission "Sport".

Vente de billetterie.

Le CSE propose, dans la limite des stocks disponibles, la vente aux salariés et ayants-droits de Framatome Chalon-Sully de la billetterie sportive à des tarifs négociés.

Les salariés présents sur le site de Chalon sont invités à passer à l'accueil du CSE aux horaires des permanences pour formuler leur demande et récupérer leur billetterie après paiement.

Les salariés en déplacement, à Sully ou en arrêt doivent formuler leur demande par courriel. Pour les demandes effectuées par courriel, un lien de paiement sera envoyé sur l’adresse électronique personnelle du salarié. En l’absence de validation du paiement dans un délai de 3 jours, la demande de billetterie sera annulée.

• Salles à thèmes sportifs (1055, bowling, …) ;
• Billetterie récurrente (Karting ; Acro Givry, ValVital, …) ;
• Billetterie ponctuelle.

Le tarif CSE est réservé aux salariés ou ayants-droits. Ce tarif inclut une participation du CSE de 40% qui impacte le plafond "Sport" de l'année de la demande.

Le tarif réel est un tarif négocié par le CSE, sans participation. Il est ouvert aux salariés et ayants-droits qui ont atteint leur plafond ainsi qu'aux retraités.

Contenu de la section

• N/A.

• N/A.

• La vente de billetterie est fermée au mois de Janvier pour des raisons d'inventaire et de clôture comptable ;
• Les pré-réservations de billetterie en ligne ne sont désormais plus possibles.

La sous-commission "Tennis" propose les activités suivantes :

• A Le remboursement d'activités ;
• B La gestion de l'équipe entreprise appelée "Tennis Corpo". (actuellement en sommeil)

Remboursement en ligne.

Participation du CSE sur les activités sportives de tennis.

La demande s'effectue sur le site internet du CSE, après connexion, via le bouton "Mes remboursements" puis "Sport" puis "Tennis".

Toute demande de remboursement doit être faite dans un délai de 2 mois après la date de facturation, y compris pour des demandes suite à un refus.

• Adhésion à un club de Tennis ;
• Licence fédération française de tennis ;
• Réservation de terrain ;
• Cours de tennis individuels ou collectifs.

40 % du montant de la prestation limité au plafond "Sport" de 250 € de remboursement par an et par personne (salarié ou ayant droit).

La participation du CSE impacte le plafond de l'année de la demande.

• N/A.

• Facture nominative avec descriptif de l'activité, date, nom de l'organisme, le tarif ;
• En l'absence de facture, tickets de l'activité et justificatifs de paiement (ticket de carte bancaire ou relevé bancaire nominatif).
• En cas de tarification en devises autre que l'Euro, merci de saisir la contre-valeur en Euro calculé sur la base du taux de change applicable à la date de la facture ou du billet, à préciser dans le champ commentaire.

• Toute activité sportive ou culturelle non citée ci-dessus ;
• Toute location de matériel.

La sous-commission "Chasse et tir" propose les activités suivantes :

• A Le remboursement d'activités ;
• B Le prêt de matériel.

Remboursement en ligne.

Participation du CSE sur les activités de chasse et de tir.

La demande s'effectue sur le site internet du CSE, après connexion, via le bouton "Mes remboursements" puis "Sport" puis "Chasse et tir".

Toute demande de remboursement doit être faite dans un délai de 2 mois après la date de facturation, y compris pour des demandes suite à un refus.

• Adhésion à un club de tir / chasse ;
• Licence fédération française de tir / chasse ;
• Frais d'inscription aux concours ;
• Carte annuelle de chasse (timbre de chasse, taxes de perception, assurance) ;
• Carte de sociétaire ou d'actionnaire de chasses privées.

40 % du montant de la prestation limité au plafond "Sport" de 250 € de remboursement par an et par personne (salarié ou ayant droit).

La participation du CSE impacte le plafond de l'année de la demande.

• N/A.

• Facture nominative avec descriptif de l'activité, date, nom de l'organisme, le tarif,
• En l'absence de facture, tickets de l'activité et justificatifs de paiement (ticket de carte bancaire ou relevé bancaire nominatif) ;
• En cas de tarification en devises autre que l'Euro, merci de saisir la contre-valeur en Euro calculé sur la base du taux de change applicable à la date de la facture, à préciser dans le champ commentaire.

• Toute activité sportive ou culturelle non citée ci-dessus ;
• Toute location de matériel.

Prêt de matériel.

Contenu de la section

Le matériel est mis à disposition gratuitement.

• Avoir nettoyé le matériel afin de le rendre dans le même état de propreté que le jour de l’emprunt.
• Informer le responsable de la sous-commission de tout incident ou mauvais fonctionnement sur le matériel.
• Toute détérioration du matériel, autre que l’usure normale, sera discutée entre l’emprunteur et le responsable de la sous-commission.

Le CSE acquiert et met à disposition le matériel en sa possession aux conditions ci-dessus.

L’utilisation du matériel emprunté est strictement réservée au personnel de Framatome Chalon-Sully et aux ayants-droits.

L’emprunteur s’engage à ne pas prêter le matériel emprunté à des tiers qui n’appartiennent pas au personnel de l'établissement.

Toute détérioration du matériel qui est du fait de l’emprunteur est à la charge de celui-ci.

La responsabilité de l’emprunteur peut être engagée en cas de perte, de vol, de prêt, du matériel emprunté.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

L’emprunteur qui n’a pas retourné le matériel à la date prévue peut être interdit d’emprunt pendant trois mois minimum.

Les membres de la sous-commission se réservent, après information et avis des membres du bureau, le droit de suspendre tout prêt de matériel voire d’exclure de ces activités toute personne qui ne respecte pas le présent règlement.

La sous-commission "Course à pied" propose les activités suivantes :

• A Le remboursement d'activités ;
• B La gestion de l'équipe entreprise appelée "Course à pied Corpo".

Remboursement en ligne.

Participation du CSE sur les activités sportives de course à pied.

La demande s'effectue sur le site internet du CSE, après connexion, via le bouton "Mes remboursements" puis "Sport" puis "Course à pied".

Toute demande de remboursement doit être faite dans un délai de 2 mois après la date de facturation, y compris pour des demandes suite à un refus.

• Adhésion à un club d'athlétisme ;
• Licence fédération française d'athlétisme ;
• Frais d'inscription aux courses.

40 % du montant de la prestation limité au plafond "Sport" de 250 € de remboursement par an et par personne (salarié ou ayant droit).

La participation du CSE impacte le plafond de l'année de la demande.

• N/A.

• Facture nominative avec descriptif de l'activité, date, nom de l'organisme, tarif ;
• En l'absence de facture, tickets de l'activité et justificatifs de paiement (ticket de carte bancaire ou relevé bancaire nominatif) ;
• En cas de tarification en devises autre que l'Euro, merci de saisir la contre-valeur en Euro calculé sur la base du taux de change applicable à la date de la facture, à préciser dans le champ commentaire.

• Toute activité sportive ou culturelle non citée ci-dessus ;
• Toute location de matériel.

Gestion des évènements course à pied entreprise par équipe.

Le CSE Framatome participe aux courses entreprise par équipe.

Il n'y a pas d'équipe figée type "Corpo", mais le CSE accompagne les équipes de salariés et ayants-droits de Framatome Chalon-Sully.

Le CSE prend en charge les dépenses suivantes des équipes "Course à pied" entreprise :

• Inscriptions ou frais d'engagement de l'équipe ;
• Frais de déplacement : péages et indemnité kilométrique pour 2 voitures par compétition (suivant barème en vigueur).

• N/A.

• Facture nominative avec descriptif de l'activité, date, nom de l'organisme, le tarif,
• En l'absence de facture, tickets de l'activité et justificatifs de paiement (ticket de carte bancaire ou relevé bancaire nominatif).
• En cas de tarification en devises autre que l'Euro, merci de saisir la contre-valeur en Euro calculé sur la base du taux de change applicable à la date de la facture ou du billet, à préciser dans le champ commentaire.

• Les frais de bouche et de logement restent à la charge de chaque participant.

La sous-commission "Pétanque" propose les activités suivantes :

• A La gestion de l'équipe entreprise appelée "Pétanque Corpo" ;
• B L'organisation de concours de pétanque.

Gestion d'une équipe entreprise.

L’équipe CSE Framatome de "Pétanque Corpo" est ouverte aux salariés et retraités de l'établissement de Framatome Chalon-Sully. Elle participe au challenge inter entreprise de Bourgogne organisé par l’APIC.

Le championnat interentreprises se déroule sur une dizaine de rencontres chaque année sur les différents terrains de la région chalonnaise, en doublettes ou tête à tête.

L’équipe participe au challenge annuel inter entreprise "UNAS CEA-ORANO".

Cette coupe de France se déroule chaque année autour du weekend de l'ascension dans un lieu différent.

L’équipe réalise également des entrainements interne réguliers près du bâtiment du CSE.

Les inscriptions à chaque concours ont lieu sur la base du volontariat.

Les détails des types et lieux des concours APIC, ainsi que du calendrier sont présentés sur le site internet du CSE, rubrique " Equipe entreprise pétanque". La saison se termine par une grande finale ouverte aux joueurs ayant réalisés suffisamment de concours durant l'année.

Il sera fait appel une fois par an aux membres de l'équipe pour participer bénévolement à l'organisation de l'un des tournois avec d'autres CSE (mise en place des terrains, inscriptions, feuille de marque, …).

Le CSE prend en charge les dépenses suivantes de l’équipe "Pétanque Corpo" engagée dans le championnat corporatif :

• Frais d'adhésion à l'APIC ;
• Frais d'inscription aux concours APIC ;
• Frais de déplacement : péages et remboursements des frais de carburant hors APIC.

Pour la coupe de France, le remboursement des frais d'inscription est plafonné à 50% du coût réel. Le tarif est défini chaque année pour respecter le budget annuel de la sous-commission.

• N/A.

• Facture nominative avec descriptif de l'activité, date, nom de l'organisme, le tarif ;

En l'absence de facture, tickets de l'activité et justificatifs de paiement (ticket de carte bancaire ou relevé bancaire nominatif).

• Hors coupe de France, les frais de bouche et de logement restent à la charge de chaque participant.

Organisation de concours internes.

Le CSE propose au cours de l'année un ou plusieurs concours de pétanque aux salariés, ayants-droits et retraités de l'établissement de Framatome Chalon-Sully.

Le tarif proposé est une participation forfaitaire aux frais qui n'impacte pas le plafond "Sport".

Le règlement (par chèques bancaires libellés à l'ordre du CSE Framatome Chalon Sully ou par cartes bancaires) se fait à l'inscription.

L'inscription est définitive. Une séance non réalisée ne pourra prétendre à un remboursement, même en cas d'absence justifiée et annoncée.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

Organisation de sorties sportives aviron.

Le CSE propose au cours de l'année une ou plusieurs sorties sportives autour de l'aviron.

Le tarif de chaque activité est calculé en fonction du nombre d'inscrits.

Le tarif CSE est réservé aux salariés et ayants-droits. Ce tarif inclut une participation du CSE de 40% qui impacte le plafond "Sport" de l'année de la demande.

Le tarif réel est un tarif négocié par le CSE, sans participation. Il est ouvert aux salariés et ayants-droits qui ont atteint leur plafond ainsi qu'aux retraités, dans la limite des places disponibles.

Le règlement (par chèques bancaires libellés à l'ordre du CSE Framatome Chalon Sully ou par cartes bancaires) se fait à l'inscription.

L'inscription est définitive. Une séance non réalisée ne pourra prétendre à un remboursement, même en cas d'absence justifiée et annoncée.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

• N/A.