Prêt de véhicules.

Toute personne désireuse d’emprunter le camion est tenue de le réserver auprès des responsables de la sous-commission.

Le prêt de camion s’effectue pour une durée d’une ou deux journée(s) maximum (Possibilité de prolonger jusqu’à 5 jours MAX en cas de disponibilités et après accord des responsables et ce une fois l'an).

Le lieu de départ est le parking de l'établissement Framatome à Sully sur Loire.

Le camion a une place spécifique réservée sur le parking.

Les documents et clefs du camion seront remis par le responsable de la sous-commission.

Pour faire face aux frais d’entretien et de réparation, chaque emprunteur est tenu de verser une somme forfaitaire de 10 € par jour de location

Une journée d'emprunt s'étend sur 24h (de 8h à 8h le lendemain).

Exemple : Un emprunt du 01/01 à 12h au 02/01 à 12h représentera 2 jours.

Le paiement doit s’effectuer impérativement à la réservation par chèque à l’ordre du CSE Framatome Chalon Sully.

Annulation :

Toute journée réservée et non annulée 24 h avant le jour de l’emprunt sera due, ceci afin d’améliorer la disponibilité des véhicules.

L’emprunteur doit :

• Contrôler l’état du véhicule :
  • Propreté ;
  • Dégât(s) ;
  • Pression des pneus ;
  • Niveau d’huile moteur, lave glace, liquide de refroidissement ;
  • Le niveau de liquide AD Blue - Attention, à zéro il ne sera plus possible de démarrer le camion.

En cas de problème(s) observé(s), le signaler au bénévole responsable par mail dans les plus brefs délais et en complétant le cahier correctement.

• Vérifier l’inventaire de l’équipement du camion.
• Impérativement renseigner le carnet de bord ! (Km, dates...).

L’emprunteur doit :

• Rendre le véhicule avec le réservoir de carburant plein (peu importe la distance parcourue) et fournir les justificatifs (un ticket de caisse ou sa photocopie) en ayant renseigné au dos son nom. Les bénévoles s’autorisent à vérifier le niveau de carburant à tout moment.
• Avoir nettoyé le camion intérieur et extérieur et le rendre propre !
• Plier, ranger les couvertures et sangles, vérifier l’inventaire de l’équipement du camion,
• Impérativement renseigner le carnet de bord ! (Km, dates...).
• Garer le camion à son emplacement dédié, déposer les clefs et la pochette du véhicule auprès du responsable de la sous-commission.
• Informer les responsables de la sous-commission par mail au plus tôt de tout incident, accident ou mauvais fonctionnement du véhicule : Pensez à la sécurité de vos collègues ! Les bénévoles vous aideront à résoudre le problème.

Le CSE acquiert et met à disposition le matériel en sa possession aux conditions ci-dessus.

L’utilisation du matériel emprunté est strictement réservée au personnel de Framatome Chalon-Sully et leurs ayants-droits.

L’emprunteur s’engage à ne pas prêter ou sous-louer le matériel emprunté à des tiers qui n’appartiennent pas au personnel de l'établissement.

Toute détérioration du matériel qui est du fait de l’emprunteur est à la charge de celui-ci.

La responsabilité de l’emprunteur peut être engagée en cas de perte, de vol, de prêt, du matériel emprunté.

La responsabilité civile de l’emprunteur peut être engagée en cas d’accident occasionné par lui-même à des tiers par l’utilisation du matériel emprunté, ou dans le cas de prêt, de mauvaise utilisation ou de non-respect des règles élémentaires de sécurité.

L’emprunteur doit disposer du permis de conduire B. Il doit être en mesure de le montrer à chaque membre de la sous-commission en cas de contrôle. En cas de non-présentation la location pourra lui être suspendue.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

L’emprunteur qui n’a pas retourné le matériel à la date prévue peut être interdit d’emprunt pendant trois mois minimum.

Les membres de la sous-commission se réservent, après information et avis des membres du bureau, le droit de suspendre tout prêt de matériel voire d’exclure de ces activités toute personne qui ne respecte pas le présent règlement.

Abus de location : il est interdit d’emprunter les camions à des fins commerciales de façon répétitives. Tout abus entrainera une interdiction de location pendant 1 an.

Prêt de matériel, remorque et d'outillages.

La liste du matériel en prêt est portée à la connaissance du personnel par diffusion au personnel concerné. Cette liste est disponible sur demande auprès des responsables de la sous-commission.

Toute personne désireuse d’emprunter du matériel est tenue de le réserver auprès des responsables de la sous-commission.

Le prêt de matériel s’effectue pour une durée d’une ou deux semaine(s), pouvant être prolongée d’une semaine ou plus après accord des responsables en cas de non-réservation, à l'exclusion du matériel saisonnier (tailles haies, motoculteur, …) dont l'emprunt est limité à 1 semaine.

La mise à disposition et le retour du matériel s'effectuera selon les convenances du responsable et de l'emprunteur (de préférence, emprunt les vendredis et retour les jeudis).

Au retour du matériel, l’emprunteur doit :

• Avoir nettoyé celui-ci. Le matériel doit être rendu dans le même état de propreté que le jour de l’emprunt,
• Informer les responsables de la sous-commission de tout incident ou mauvais fonctionnement sur celui-ci.

Pour faire face aux frais d’entretien et de réparation, chaque emprunteur est tenu de verser une somme forfaitaire par semaine pour chaque matériel emprunté.

2 € / semaine petit matériel ou 5 € / semaine gros matériel.

Contenu de la section

Le CSE acquiert et met à disposition le matériel en sa possession aux conditions ci-dessus.

L’utilisation du matériel emprunté est strictement réservée au personnel de Framatome Chalon-Sully et aux ayants-droits concernés.

L’emprunteur s’engage à ne pas prêter ou sous-louer le matériel emprunté à des tiers qui n’appartiennent pas au personnel de l'établissement.

Toute détérioration du matériel qui est du fait de l’emprunteur est à la charge de celui-ci.

La responsabilité de l’emprunteur peut être engagée en cas de perte, de vol, de prêt, du matériel emprunté.

La responsabilité civile de l’emprunteur peut être engagée en cas d’accident occasionné par lui-même à des tiers par l’utilisation du matériel emprunté, ou dans le cas de prêt, de mauvaise utilisation ou de non-respect des règles élémentaires de sécurité.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

L’emprunteur qui n’a pas retourné le matériel à la date prévue peut être interdit d’emprunt pendant trois mois minimum.

Les membres de la sous-commission se réservent, après information et avis des membres du bureau, le droit de suspendre tout prêt de matériel voire d’exclure de ces activités toute personne qui ne respecte pas le présent règlement.

Propositions d'activités de loisirs, culturelles ou sportives non récurrentes, afin de favoriser des sorties de groupe entre salariés et ayants-droits.

Ces activités peuvent être d'origine diverses internes ou externes au CSE.

La participation du CSE sur ces activités est définie au cas par cas. Elle est prise sur un budget spécifique qui n'impacte pas les plafonds des autres commissions du CSE.

Le règlement (par chèques bancaires libellés à l'ordre du CSE Framatome Chalon Sully) se fait à l'inscription.

L'inscription est définitive. Une séance non réalisée ne pourra prétendre à un remboursement, même en cas d'absence justifiée et annoncée.

Les activités sont ouvertes au personnel de Framatome Chalon-Sully et leurs ayants-droits concernés.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

• N/A.