Vente de semaine de location de mobil home.

Le CSE propose, dans la limite des offres partenaires disponibles, la vente aux salariés et ayants-droits de Framatome Chalon-Sully des semaines de location de mobil home à des tarifs négociés.

Les modalités de réservation dépendent de chaque partenaire. Le détail de ces modalités est précisé sur le site internet du CSE.

Dans tous les cas, le CSE validera la réservation une fois le paiement réalisé.

Toute vente est ferme et définitive.

• Semaines de locations Mondiapic ;
• Semaines de locations Maeva.

Le tarif négocié CSE est réservé aux salariés ou ayants-droits ainsi qu'aux retraités. Il n'y a pas de participation du CSE sur ce tarif.

• N/A.

• N/A.

• N/A.

Chèques ANCV papier ou dématérialisés (choix à l'inscription).

Ces chèques vacances permettent de s’acquitter, en tous lieux, de toutes dépenses vis-à-vis d’organismes les acceptant comme mode de paiement (SNCF, autoroute, campings, restaurants, hôtels, musées, parcs, ...).

Des guides de l’ensemble des organismes acceptant les chèques vacances sont disponibles au secrétariat du CSE ou sur le site internet www.ancv.com.

Le taux de participation du CSE pour chaque salarié est donné par la grille de participation.

A défaut de fourniture des documents requis, le taux forfaitaire de 30% sera appliqué.

Le salarié choisi entre 300, 500 ou 800 € de commande.

Le montant unitaire pour les chèques papier est de 20 € (valeur imposée par ANCV).

La demande de chèques vacances s’effectue une fois par an via le site internet durant la période Novembre-Janvier. Le salarié voulant bénéficier de cette sous-commission, doit :

• Calculer son taux de participation,
• Renseigner la fiche d'inscription,
• Etablir 1 à 3 chèques du montant de sa participation ou régler par carte bancaire en 1 fois.

Cette demande doit être retournée dans le délai spécifié (aux alentours de mi-Janvier).

Aucune demande ne sera traitée hors délai.

Les chèques vacances sont remis au salarié à la fin du premier trimestre de l’année en cours.

• N/A.

• Avis d'imposition N-1 au plus tard en même temps que la demande.

Le "chèque vacances" est un titre de paiement nominatif et il est sous la responsabilité du détenteur en cas de perte ou de vol. Le CSE n’a aucune obligation ou responsabilité. Les chèques sont valables 2 ans (en cas de dépassement, contacter directement l'ANCV).

Le CSE ne participe chaque année qu’à une seule des trois sous-commissions :

• Sous-commission "Voyage" (voir conditions particulières pour chaque voyage) ;
• Sous-commission "Chèques vacances" ;
• Sous-commission "Vacances familiales".

Remboursement en ligne.

Participation du CSE sur les vacances familiales des salariés de Framatome Chalon-Sully.

La demande s'effectue sur le site internet du CSE, après connexion, via le bouton "Mes remboursements" puis "Vacances familiales".

Toute demande de remboursement doit être faite dans un délai de 2 mois après la date de facturation, y compris pour des demandes suite à un refus.

• Frais d'hébergement (y compris taxes de séjour, assurance annulation, ménage, frais de dossier, petits-déjeuners) ;
• Locations type camping-car, voilier ou péniche avec couchage.

Le taux de participation du CSE pour chaque salarié est donné par la grille de participation.

A défaut de fourniture des documents requis, le taux forfaitaire de 30% sera appliqué.

Le montant de factures est limité au plafond "Vacances familiales" de 1400 € par an et par famille.

La participation du CSE impacte le plafond de l'année de la demande.

• Chaque séjour doit comporter au moins 3 nuitées consécutives, en un ou plusieurs lieux.

• Facture nominative mentionnant la date, le nombre de nuits, les dates et le détail du séjour, le nom de l’organisme, le n° de SIRET et le montant réglé ;
• En cas de tarification en devises autre que l'Euro, merci de saisir la contre-valeur en Euro calculé sur la base du taux de change applicable à la date de la facture, à préciser dans le champ commentaire.
• Capture d’écran de Protime pour la période considérée avec les congés validés et le nom du salarié.

• Toute location de matériel ;
• Les frais de transport et de bouche. En cas de facture globale non détaillée, la prise en charge se fait sur :
  • 60 % de la facture si demi-pension incluse ;
  • 40% de la facture si transport ou pension complète inclus.
• Les activités ou billets d'entrée inclus dans la prestation. En cas de facture globale non détaillée, la prise en charge se fait sur :
  • 40% de la facture.
• Le CSE ne participe chaque année qu’à une seule des trois sous-commissions :
  • Sous-commission "Voyage" (voir conditions particulières pour chaque voyage) ;
  • Sous-commission "Chèques vacances" ;
  • Sous-commission "Vacances familiales".

Vente de voyages organisés.

Le CSE propose chaque année un ou plusieurs grands voyages aux salariés et ayants-droits de Framatome Chalon-Sully ainsi qu'aux retraités à des tarifs négociés.

Ces grands voyages sont répartis tout au long de l'année afin de permettre des départs en ou hors périodes scolaires. Ils peuvent être de type fixe (en général en club résidences), itinérants sans choix ou libres, …

Ils sont proposés au mois d'Avril de l'année N pour des départs durant l'année N+1.

Les dates et tarifs affichés sont prévisionnels, les dates réelles des vols n'étant pas connues à l'avance, de même que les taxes locales réellement applicables au moment du départ.

Les pré-inscriptions sont ouvertes jusqu'à début mai de l'année N et se font via un formulaire à remplir et renvoyer au CSE accompagné d'un acompte par chèque de 150 € par personne de plus de 12 ans participant au voyage.

Les inscriptions définitives seront confirmées par le CSE, au plus tard fin juin de l'année N. Si un voyage n’a pas atteint le nombre minimum d’inscrits, celui-ci pourra être annulé.

Une confirmation écrite d'inscription est transmise aux participants avec un échéancier prévisionnel de paiement du voyage, établi par rapport au taux de participation de l'année N.

Les dates définitives des voyages sont précisées courant d’année N+1, dès que connues par le CSE.

Si le nombre d’inscrits est suffisant, un transfert par bus est organisé pour le préacheminement et est pris en charge par le CSE :

• Ce bus sera obligatoire pour les personnes des départements 71 et 21.
• Pour les personnes des autres départements ne s'étant pas inscrits au bus, le CSE participera aux frais de transfert aller/retour suivant un forfait établi par le CSE.

Si le nombre d’inscrits n’est pas suffisant, le CSE participera sur les frais de transfert aller/retour de tous les participants suivant un forfait établi par le CSE.

S'il y a plus d'inscrits sur un voyage que la capacité maximum possible, un système de points permet de prioriser l'ordre d'inscription définitive. Ces points sont calculés en fonction de la participation aux voyages CSE des années précédentes :

• Voyages de l'année N : 3 points ;
• Voyages de l'année N-1 : 2 points :
• Voyages de l'année N-2 : 1 point.

Les personnes ayant le moins de point sont prioritaires. En cas d'égalité de point, l'attribution se fait alors par tirage au sort.

Toute inscription est ferme et définitive. En cas d’annulation par le salarié, des frais d’annulation sont réclamés au salarié en fonction des conditions d’annulation au contrat. Les montants sont propres à chaque contrat et communiqués par le CSE.

Le taux de participation du CSE pour chaque salarié est donné par la grille de participation.

A défaut de fourniture des documents requis, le taux forfaitaire de 30% sera appliqué.

Le tarif est calculé avec le taux de l'année N, et est ajusté l'année N+1 avant le départ en fonction du nouveau taux applicable.

Le tarif réel est un tarif négocié par le CSE, sans participation. Il est ouvert dans la limite des places disponibles, et par ordre de priorité :

• Aux salariés et ayants-droits ayant déjà utilisé leurs droits à la commission "Voyages - Vacances familiales" pour l'année considérée
• Aux retraités ;
• Aux extérieurs accompagnant un salarié ou un retraité.

Le forfait de préacheminement, si applicable, est fixé à 60€ par personne.

• N/A.

• Un passeport est requis pour la plupart des destinations. Une copie en sera demandée après confirmation des inscriptions.

• Le CSE ne participe chaque année qu’à une seule des trois sous-commissions :
  • Sous-commission "Voyage" ;
  • Sous-commission "Chèques vacances" ;
  • Sous-commission "Vacances familiales".

Vente de semaine de vacances.

Le CSEC de Framatome est membre fondateur de l'ULVF et détenteur de parts sociales de l'organisme. A ce titre, il permet à tous les salariés et retraités de Framatome de bénéficier d'une réduction de 20% sur les tarifs publics de l'ULVF.

Le CSE propose, aux salariés, ayants-droits et retraités de Framatome Chalon-Sully les codes partenaires du CSEC permettant de bénéficier de ces réductions.

Le tarif négocié CSEC est réservé aux salariés et ayants-droits ainsi qu'aux retraités. Il n'y a pas de participation du CSE sur ce tarif.

• N/A.

• N/A.

• N/A.